CA de Thonon Agglomération (152)

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    Informations générales
    Identifiant du plan
    152
    Identifiant de l'AOM
    152
    Nom court de l'AOM
    THONON-LES-BAINS
    Nom de l'AOM
    CA de Thonon Agglomération
    N° SIREN
    200067551
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CA
    Région
    Auvergne-Rhône-Alpes
    Département
    Haute-Savoie
    Code INSEE de la ville/centre
    74281
    Ville/centre
    THONON-LES-BAINS
    Nombre de communes du ressort territorial
    25
    Population municipale du ressort territorial
    88 701 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    50 000 à 100 000
    Nom de l'unité urbaine
    Thonon-les-Bains
    Obligation d'élaborer un PDM
    Oui
    État du plan
    Plan en cours d'élaboration
    Type de plan
    PLUi-D volontaire
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Non
    Premier plan en cours d'élaboration
    Non
    AOM à compétence PLUi
    Oui
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    1
    Identifiants des QPV
    Remarques générales
    Les informations générales sont celles datant de 2010
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Année données TC
    2008
    Total des km TC
    729 km
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Liste des communes du ressort territorial
    Yvoire
    Veigy-Foncenex
    Thonon-les-Bains
    Sciez
    Perrignier
    Orcier
    Nernier
    Messery
    Massongy
    Margencel
    Lyaud
    Lully
    Loisin
    Fessy
    Excenevex
    Draillant
    Douvaine
    Chens-sur-Léman
    Cervens
    Brenthonne
    Bons-en-Chablais
    Ballaison
    Armoy
    Anthy-sur-Léman
    Allinges

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