CC Terres Touloises (165)
Informations générales
Identifiant du plan
165
Identifiant de l'AOM
165
Nom court de l'AOM
TOUL
Nom de l'AOM
CC Terres Touloises
N° SIREN
200070563
Lien base BANATIC
Forme juridique
CC
Région
Grand Est
Département
Meurthe-et-Moselle
Code INSEE de la ville/centre
54528
Ville/centre
TOUL
Nombre de communes du ressort territorial
41
Population municipale du ressort territorial
45 551 habitants
Classe de population du ressort territorial
25 000 à 50 000
Nom de l'unité urbaine
Toul
Obligation d'élaborer un PDM
Non
État du plan
Sans démarche de planification
Type de plan
Sans objet
Plan en vigueur pour l'AOM
Non
Premier plan en cours d'élaboration
Non
AOM à compétence PLUi
Oui
Nombre de QPV sur le ressort territorial
1
Identifiants des QPV
Élaboration Autres docs
Coût d'élaboration du plan
NC
Annexe accessibilité PMR
NC
Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
NC
Bilan des PAVE
NC
Bilan des SDA
NC
Données offre et mobilité
Métro / Tramway
Non
Autre TC en site propre
NC
TAD
NC
VLS
NC
Liens vers PASSIM - base d'offres
Nombre de dép/per/jour
NC
Part modale VP à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale VP objectif
NC
Part modale TC à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale TC objectif
NC
Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Marche objectif
NC
Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Vélo objectif
NC
Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
NC
Autres parts modales objectif
NC
Objectifs et plans d'actions
Montant total du plan d'action
NC
Évolutions depuis l'approbation
Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
Non
Attaque en justice
Non
Existence d'évaluation a posteriori
NC
Liste des communes
Liste des communes du ressort territorial
Villey-Saint-Étienne
Villey-le-Sec
Trondes
Tremblecourt
Toul
Sanzey
Royaumeix
Pierre-la-Treiche
Pagney-derrière-Barine
Noviant-aux-Prés
Minorville
Ménil-la-Tour
Manonville
Manoncourt-en-Woëvre
Lucey
Lay-Saint-Remy
Laneuveville-derrière-Foug
Lagney
Jaillon
Gye
Grosrouvres
Gondreville
Francheville
Foug
Fontenoy-sur-Moselle
Écrouves
Dommartin-lès-Toul
Domgermain
Domèvre-en-Haye
Choloy-Ménillot
Chaudeney-sur-Moselle
Charmes-la-Côte
Bruley
Bouvron
Boucq
Bois-de-Haye
Bicqueley
Avrainville
Ansauville
Andilly
Aingeray