CC Terres Touloises (165)

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    Informations générales
    Identifiant du plan
    165
    Identifiant de l'AOM
    165
    Nom court de l'AOM
    TOUL
    Nom de l'AOM
    CC Terres Touloises
    N° SIREN
    200070563
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CC
    Région
    Grand Est
    Département
    Meurthe-et-Moselle
    Code INSEE de la ville/centre
    54528
    Ville/centre
    TOUL
    Nombre de communes du ressort territorial
    41
    Population municipale du ressort territorial
    45 551 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    25 000 à 50 000
    Nom de l'unité urbaine
    Toul
    Obligation d'élaborer un PDM
    Non
    État du plan
    Sans démarche de planification
    Type de plan
    Sans objet
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Non
    Premier plan en cours d'élaboration
    Non
    AOM à compétence PLUi
    Oui
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    1
    Identifiants des QPV
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Liste des communes du ressort territorial
    Villey-Saint-Étienne
    Villey-le-Sec
    Trondes
    Tremblecourt
    Toul
    Sanzey
    Royaumeix
    Pierre-la-Treiche
    Pagney-derrière-Barine
    Noviant-aux-Prés
    Minorville
    Ménil-la-Tour
    Manonville
    Manoncourt-en-Woëvre
    Lucey
    Lay-Saint-Remy
    Laneuveville-derrière-Foug
    Lagney
    Jaillon
    Gye
    Grosrouvres
    Gondreville
    Francheville
    Foug
    Fontenoy-sur-Moselle
    Écrouves
    Dommartin-lès-Toul
    Domgermain
    Domèvre-en-Haye
    Choloy-Ménillot
    Chaudeney-sur-Moselle
    Charmes-la-Côte
    Bruley
    Bouvron
    Boucq
    Bois-de-Haye
    Bicqueley
    Avrainville
    Ansauville
    Andilly
    Aingeray

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