CA Toulon-Provence-Mediterrannée (094_2001)

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    Informations générales
    Identifiant du plan
    094_2001
    Identifiant de l'AOM
    94
    Nom court de l'AOM
    TOULON
    Nom de l'AOM
    CA Toulon-Provence-Mediterrannée
    N° SIREN
    248300543
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CA
    Région
    Provence-Alpes-Côte d'Azur
    Département
    Var
    Code INSEE de la ville/centre
    83137
    Ville/centre
    TOULON
    Nombre de communes du ressort territorial
    12
    Population municipale du ressort territorial
    431 234 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    250 000 à 500 000
    Nom de l'unité urbaine
    Toulon
    Obligation d'élaborer un PDM
    Oui
    État du plan
    Plan approuvé
    Type de plan
    PDU obligatoire
    Année d'approbation
    2001
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Non
    Premier plan en cours d'élaboration
    Non
    Numéro de génération du plan
    1
    AOM à compétence PLUi
    NC
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    13
    Remarques générales
    Les informations générales sont celles datant de 2010
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Liste des communes du ressort territorial
    Toulon
    Six-Fours-les-Plages
    Saint-Mandrier-sur-Mer
    Ollioules
    Le Revest-les-Eaux
    Le Pradet
    La Valette-du-Var
    La Seyne-sur-Mer
    La Garde
    La Crau
    Hyères
    Carqueiranne

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