SM des transports en commun de l'agglomération toulousaine (095_2001)

Exporter en CSV
    Informations générales
    Identifiant du plan
    095_2001
    Identifiant de l'AOM
    95
    Nom court de l'AOM
    TOULOUSE
    Nom de l'AOM
    SM des transports en commun de l'agglomération toulousaine
    N° SIREN
    253100986
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    SMF
    Région
    Occitanie
    Département
    Haute-Garonne
    Code INSEE de la ville/centre
    31555
    Ville/centre
    TOULOUSE
    Nombre de communes du ressort territorial
    81
    Population municipale du ressort territorial
    854 397 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    500 000 à 1 000 000
    Nom de l'unité urbaine
    Toulouse
    Obligation d'élaborer un PDM
    Oui
    État du plan
    Plan approuvé
    Type de plan
    PDU obligatoire
    Année d'approbation
    2001
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Non
    Premier plan en cours d'élaboration
    Non
    Numéro de génération du plan
    1
    AOM à compétence PLUi
    NC
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    18
    Remarques générales
    Les informations générales sont celles datant de 2010
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Liste des communes du ressort territorial
    Villeneuve-Tolosane
    Villate
    Vigoulet-Auzil
    Vieille-Toulouse
    Varennes
    Tournefeuille
    Toulouse
    Seysses
    Seilh
    Saubens
    Saint-Thomas
    Saint-Orens-de-Gameville
    Saint-Lys
    Saint-Loup-Cammas
    Saint-Jory
    Saint-Jean
    Saint-Hilaire
    Saint-Geniès-Bellevue
    Saint-Clar-de-Rivière
    Saint-Alban
    Saiguède
    Sabonnères
    Rouffiac-Tolosan
    Roquettes
    Roques
    Rebigue
    Ramonville-Saint-Agne
    Quint-Fonsegrives
    Pouze
    Portet-sur-Garonne
    Pompertuzat
    Plaisance-du-Touch
    Pinsaguel
    Pins-Justaret
    Pin-Balma
    Pibrac
    Pechbusque
    Pechbonnieu
    Péchabou
    Odars
    Noueilles
    Muret
    Montrabé
    Montlaur
    Montgiscard
    Montbrun-Lauragais
    Montberon
    Mons
    Mondouzil
    Mondonville
    Mervilla
    Lespinasse
    Le Fauga
    Lavernose-Lacasse
    Lauzerville
    Launaguet
    La Salvetat-Saint-Gilles
    Lapeyrouse-Fossat
    Lamasquère
    Lacroix-Falgarde
    Labège
    Labastidette
    Labastide-Beauvoir
    Labarthe-sur-Lèze
    L'Union
    Issus
    Gratentour
    Goyrans
    Gagnac-sur-Garonne
    Frouzins
    Fourquevaux
    Fonsorbes
    Fonbeauzard
    Flourens
    Fenouillet
    Espanès
    Escalquens
    Empeaux
    Eaunes
    Drémil-Lafage
    Donneville
    Deyme
    Cugnaux
    Corronsac
    Cornebarrieu
    Colomiers
    Clermont-le-Fort
    Castelmaurou
    Castelginest
    Castanet-Tolosan
    Bruguières
    Brax
    Bragayrac
    Bonrepos-sur-Aussonnelle
    Blagnac
    Belbèze-de-Lauragais
    Belberaud
    Beauzelle
    Beaupuy
    Baziège
    Balma
    Ayguesvives
    Auzielle
    Auzeville-Tolosane
    Aussonne
    Aureville
    Aucamville
    Aigrefeuille

    Vous souhaitez signaler une anomalie à propos de ce plan ?