CA Arche Agglo (450)
Informations générales
Identifiant du plan
450
Identifiant de l'AOM
450
Nom court de l'AOM
TOURNON-SUR-RHONE
Nom de l'AOM
CA Arche Agglo
N° SIREN
200073096
Lien base BANATIC
Forme juridique
CA
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Ardèche
Code INSEE de la ville/centre
7324
Ville/centre
TOURNON-SUR-RHONE
Nombre de communes du ressort territorial
41
Population municipale du ressort territorial
58 995 habitants
Classe de population du ressort territorial
50 000 à 100 000
Nom de l'unité urbaine
Tournon-sur-Rhône
Obligation d'élaborer un PDM
Non
État du plan
Sans démarche de planification
Type de plan
Sans objet
Plan en vigueur pour l'AOM
Non
Premier plan en cours d'élaboration
Non
AOM à compétence PLUi
Non
Nombre de QPV sur le ressort territorial
0
Élaboration Autres docs
Coût d'élaboration du plan
NC
Annexe accessibilité PMR
NC
Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
NC
Bilan des PAVE
NC
Bilan des SDA
NC
Données offre et mobilité
Métro / Tramway
Non
Autre TC en site propre
NC
TAD
NC
VLS
NC
Liens vers PASSIM - base d'offres
Nombre de dép/per/jour
NC
Part modale VP à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale VP objectif
NC
Part modale TC à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale TC objectif
NC
Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Marche objectif
NC
Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Vélo objectif
NC
Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
NC
Autres parts modales objectif
NC
Objectifs et plans d'actions
Montant total du plan d'action
NC
Évolutions depuis l'approbation
Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
Non
Attaque en justice
Non
Existence d'évaluation a posteriori
NC
Liste des communes
Liste des communes du ressort territorial
Tain-l'Hermitage
Serves-sur-Rhône
Saint-Donat-sur-l'Herbasse
Pont-de-l'Isère
Montchenu
Mercurol-Veaunes
Marsaz
Margès
La Roche-de-Glun
Larnage
Gervans
Érôme
Crozes-Hermitage
Chavannes
Charmes-sur-l'Herbasse
Chantemerle-les-Blés
Chanos-Curson
Bren
Beaumont-Monteux
Bathernay
Arthémonay