CA Seine Normandie Agglomération (293)

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    Informations générales
    Identifiant du plan
    293
    Identifiant de l'AOM
    293
    Nom court de l'AOM
    VERNON
    Nom de l'AOM
    CA Seine Normandie Agglomération
    N° SIREN
    200072312
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CA
    Région
    Normandie
    Département
    Eure
    Code INSEE de la ville/centre
    27681
    Ville/centre
    VERNON
    Nombre de communes du ressort territorial
    61
    Population municipale du ressort territorial
    84 909 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    50 000 à 100 000
    Nom de l'unité urbaine
    Vernon
    Obligation d'élaborer un PDM
    Non
    État du plan
    Plan en cours d'élaboration
    Type de plan
    PGD ou autre
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Non
    Premier plan en cours d'élaboration
    Oui
    AOM à compétence PLUi
    Non
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    2
    Identifiants des QPV
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Liste des communes du ressort territorial
    Villiers-en-Désœuvre
    Villez-sous-Bailleul
    Villegats
    Vézillon
    Vexin-sur-Epte
    Vernon
    Vaux-sur-Eure
    Vatteville
    Tilly
    Suzay
    Sainte-Geneviève-lès-Gasny
    Sainte-Colombe-près-Vernon
    Saint-Vincent-des-Bois
    Saint-Marcel
    Rouvray
    Pressagny-l'Orgueilleux
    Port-Mort
    Pacy-sur-Eure
    Notre-Dame-de-l'Isle
    Neuilly
    Muids
    Mézières-en-Vexin
    Mesnil-Verclives
    Merey
    Mercey
    Ménilles
    Le Thuit
    Les Andelys
    Le Plessis-Hébert
    Le Cormier
    La Roquette
    La Heunière
    La Chapelle-Longueville
    La Boissière
    Houlbec-Cocherel
    Heuqueville
    Heubécourt-Haricourt
    Hennezis
    Hécourt
    Harquency
    Hardencourt-Cocherel
    Guiseniers
    Giverny
    Gasny
    Gadencourt
    Frenelles-en-Vexin
    Fains
    Écouis
    Douains
    Daubeuf-près-Vatteville
    Cuverville
    Croisy-sur-Eure
    Chambray
    Chaignes
    Caillouet-Orgeville
    Bueil
    Breuilpont
    Bouafles
    Boisset-les-Prévanches
    Bois-Jérôme-Saint-Ouen
    Aigleville

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