CA Seine Normandie Agglomération (293)
Informations générales
Identifiant du plan
293
Identifiant de l'AOM
293
Nom court de l'AOM
VERNON
Nom de l'AOM
CA Seine Normandie Agglomération
N° SIREN
200072312
Lien base BANATIC
Forme juridique
CA
Région
Normandie
Département
Eure
Code INSEE de la ville/centre
27681
Ville/centre
VERNON
Nombre de communes du ressort territorial
61
Population municipale du ressort territorial
84 909 habitants
Classe de population du ressort territorial
50 000 à 100 000
Nom de l'unité urbaine
Vernon
Obligation d'élaborer un PDM
Non
État du plan
Plan en cours d'élaboration
Type de plan
PGD ou autre
Plan en vigueur pour l'AOM
Non
Premier plan en cours d'élaboration
Oui
AOM à compétence PLUi
Non
Nombre de QPV sur le ressort territorial
2
Élaboration Autres docs
Coût d'élaboration du plan
NC
Annexe accessibilité PMR
NC
Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
NC
Bilan des PAVE
NC
Bilan des SDA
NC
Données offre et mobilité
Métro / Tramway
Non
Autre TC en site propre
NC
TAD
NC
VLS
NC
Liens vers PASSIM - base d'offres
Nombre de dép/per/jour
NC
Part modale VP à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale VP objectif
NC
Part modale TC à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale TC objectif
NC
Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Marche objectif
NC
Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Vélo objectif
NC
Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
NC
Autres parts modales objectif
NC
Objectifs et plans d'actions
Montant total du plan d'action
NC
Évolutions depuis l'approbation
Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
Non
Attaque en justice
Non
Existence d'évaluation a posteriori
NC
Liste des communes
Liste des communes du ressort territorial
Villiers-en-Désœuvre
Villez-sous-Bailleul
Villegats
Vézillon
Vexin-sur-Epte
Vernon
Vaux-sur-Eure
Vatteville
Tilly
Suzay
Sainte-Geneviève-lès-Gasny
Sainte-Colombe-près-Vernon
Saint-Vincent-des-Bois
Saint-Marcel
Rouvray
Pressagny-l'Orgueilleux
Port-Mort
Pacy-sur-Eure
Notre-Dame-de-l'Isle
Neuilly
Muids
Mézières-en-Vexin
Mesnil-Verclives
Merey
Mercey
Ménilles
Le Thuit
Les Andelys
Le Plessis-Hébert
Le Cormier
La Roquette
La Heunière
La Chapelle-Longueville
La Boissière
Houlbec-Cocherel
Heuqueville
Heubécourt-Haricourt
Hennezis
Hécourt
Harquency
Hardencourt-Cocherel
Guiseniers
Giverny
Gasny
Gadencourt
Frenelles-en-Vexin
Fains
Écouis
Douains
Daubeuf-près-Vatteville
Cuverville
Croisy-sur-Eure
Chambray
Chaignes
Caillouet-Orgeville
Bueil
Breuilpont
Bouafles
Boisset-les-Prévanches
Bois-Jérôme-Saint-Ouen
Aigleville