CA du Grand Villeneuvois (285_2014)

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    Informations générales
    Identifiant du plan
    285_2014
    Identifiant de l'AOM
    285
    Nom court de l'AOM
    VILLENEUVE-SUR-LOT
    Nom de l'AOM
    CA du Grand Villeneuvois
    N° SIREN
    200023307
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CA
    Région
    Nouvelle-Aquitaine
    Département
    Lot-et-Garonne
    Code INSEE de la ville/centre
    47323
    Ville/centre
    VILLENEUVE-SUR-LOT
    Nombre de communes du ressort territorial
    19
    Population municipale du ressort territorial
    48 066 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    25 000 à 50 000
    Nom de l'unité urbaine
    Villeneuve-sur-Lot
    Obligation d'élaborer un PDM
    Non
    État du plan
    Plan approuvé
    Type de plan
    PGD ou autre
    Année d'approbation
    2014
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Oui
    Premier plan en cours d'élaboration
    Non
    Numéro de génération du plan
    1
    AOM à compétence PLUi
    Oui
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    2
    Identifiants des QPV
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Liste des communes du ressort territorial
    Villeneuve-sur-Lot
    Sainte-Livrade-sur-Lot
    Sainte-Colombe-de-Villeneuve
    Saint-Robert
    Saint-Étienne-de-Fougères
    Saint-Antoine-de-Ficalba
    Pujols
    Monbalen
    Lédat
    Laroque-Timbaut
    La Croix-Blanche
    Hautefage-la-Tour
    Fongrave
    Dolmayrac
    Castella
    Cassignas
    Casseneuil
    Bias
    Allez-et-Cazeneuve

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