SM des transports en commun de l'agglomération toulousaine (095_2001)
Informations générales
Identifiant du plan
095_2001
Identifiant de l'AOM
95
Nom court de l'AOM
TOULOUSE
Nom de l'AOM
SM des transports en commun de l'agglomération toulousaine
N° SIREN
253100986
Lien base BANATIC
Forme juridique
SMF
Région
Occitanie
Département
Haute-Garonne
Code INSEE de la ville/centre
31555
Ville/centre
TOULOUSE
Nombre de communes du ressort territorial
81
Population municipale du ressort territorial
854 397 habitants
Classe de population du ressort territorial
500 000 à 1 000 000
Nom de l'unité urbaine
Toulouse
Obligation d'élaborer un PDM
Oui
État du plan
Plan approuvé
Type de plan
PDU obligatoire
Année d'approbation
2001
Plan en vigueur pour l'AOM
Non
Premier plan en cours d'élaboration
Non
Numéro de génération du plan
1
AOM à compétence PLUi
NC
Nombre de QPV sur le ressort territorial
18
Identifiants des QPV
Remarques générales
Les informations générales sont celles datant de 2010
Élaboration Autres docs
Coût d'élaboration du plan
NC
Annexe accessibilité PMR
NC
Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
NC
Bilan des PAVE
NC
Bilan des SDA
NC
Données offre et mobilité
Métro / Tramway
Non
Autre TC en site propre
NC
TAD
NC
VLS
NC
Liens vers PASSIM - base d'offres
Nombre de dép/per/jour
NC
Part modale VP à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale VP objectif
NC
Part modale TC à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale TC objectif
NC
Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Marche objectif
NC
Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Vélo objectif
NC
Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
NC
Autres parts modales objectif
NC
Objectifs et plans d'actions
Montant total du plan d'action
NC
Évolutions depuis l'approbation
Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
Non
Attaque en justice
Non
Existence d'évaluation a posteriori
NC
Liste des communes
Liste des communes du ressort territorial
Villeneuve-Tolosane
Villate
Vigoulet-Auzil
Vieille-Toulouse
Varennes
Tournefeuille
Toulouse
Seysses
Seilh
Saubens
Saint-Thomas
Saint-Orens-de-Gameville
Saint-Lys
Saint-Loup-Cammas
Saint-Jory
Saint-Jean
Saint-Hilaire
Saint-Geniès-Bellevue
Saint-Clar-de-Rivière
Saint-Alban
Saiguède
Sabonnères
Rouffiac-Tolosan
Roquettes
Roques
Rebigue
Ramonville-Saint-Agne
Quint-Fonsegrives
Pouze
Portet-sur-Garonne
Pompertuzat
Plaisance-du-Touch
Pinsaguel
Pins-Justaret
Pin-Balma
Pibrac
Pechbusque
Pechbonnieu
Péchabou
Odars
Noueilles
Muret
Montrabé
Montlaur
Montgiscard
Montbrun-Lauragais
Montberon
Mons
Mondouzil
Mondonville
Mervilla
Lespinasse
Le Fauga
Lavernose-Lacasse
Lauzerville
Launaguet
La Salvetat-Saint-Gilles
Lapeyrouse-Fossat
Lamasquère
Lacroix-Falgarde
Labège
Labastidette
Labastide-Beauvoir
Labarthe-sur-Lèze
L'Union
Issus
Gratentour
Goyrans
Gagnac-sur-Garonne
Frouzins
Fourquevaux
Fonsorbes
Fonbeauzard
Flourens
Fenouillet
Espanès
Escalquens
Empeaux
Eaunes
Drémil-Lafage
Donneville
Deyme
Cugnaux
Corronsac
Cornebarrieu
Colomiers
Clermont-le-Fort
Castelmaurou
Castelginest
Castanet-Tolosan
Bruguières
Brax
Bragayrac
Bonrepos-sur-Aussonnelle
Blagnac
Belbèze-de-Lauragais
Belberaud
Beauzelle
Beaupuy
Baziège
Balma
Ayguesvives
Auzielle
Auzeville-Tolosane
Aussonne
Aureville
Aucamville
Aigrefeuille