SM des transports en commun du Territoire-de-Belfort (017_2008)
Informations générales
Identifiant du plan
017_2008
Identifiant de l'AOM
17
Nom court de l'AOM
BELFORT
Nom de l'AOM
SM des transports en commun du Territoire-de-Belfort
N° SIREN
259000016
Lien base BANATIC
Forme juridique
SMO
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Territoire de Belfort
Code INSEE de la ville/centre
90010
Ville/centre
BELFORT
Nombre de communes du ressort territorial
102
Population municipale du ressort territorial
145 360 habitants
Classe de population du ressort territorial
100 000 à 250 000
Nom de l'unité urbaine
Belfort
Obligation d'élaborer un PDM
Non
État du plan
Plan approuvé
Type de plan
PGD ou autre
Année d'approbation
2008
Plan en vigueur pour l'AOM
Oui
Premier plan en cours d'élaboration
Non
Numéro de génération du plan
1
AOM à compétence PLUi
Non
Nombre de QPV sur le ressort territorial
5
Remarques générales
Les informations générales sont celles datant de 2010
Lien internet
Élaboration Autres docs
Coût d'élaboration du plan
NC
Annexe accessibilité PMR
NC
Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
NC
Bilan des PAVE
NC
Bilan des SDA
NC
Données offre et mobilité
Année données TC
2008
Total des km TC
4 162 km
Métro / Tramway
Non
Autre TC en site propre
NC
TAD
NC
VLS
NC
Liens vers PASSIM - base d'offres
Nombre de dép/per/jour
NC
Part modale VP à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale VP objectif
NC
Part modale TC à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale TC objectif
NC
Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Marche objectif
NC
Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Vélo objectif
NC
Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
NC
Autres parts modales objectif
NC
Objectifs et plans d'actions
Montant total du plan d'action
NC
Évolutions depuis l'approbation
Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
Non
Attaque en justice
Non
Existence d'évaluation a posteriori
NC
Liste des communes
Liste des communes du ressort territorial
Villars-le-Sec
Vézelois
Vétrigne
Vescemont
Vellescot
Vauthiermont
Valdoie
Urcerey
Trévenans
Thiancourt
Suarce
Sevenans
Sermamagny
Saint-Germain-le-Châtelet
Saint-Dizier-l'Évêque
Rougemont-le-Château
Rougegoutte
Roppe
Romagny-sous-Rougemont
Riervescemont
Reppe
Recouvrance
Réchésy
Phaffans
Petitmagny
Petitefontaine
Petit-Croix
Pérouse
Offemont
Novillard
Morvillars
Montreux-Château
Montbouton
Méziré
Meroux-Moval
Menoncourt
Leval
Lepuix-Neuf
Lepuix
Lebetain
Larivière
Lamadeleine-Val-des-Anges
Lagrange
Lacollonge
Lachapelle-sous-Rougemont
Lachapelle-sous-Chaux
Joncherey
Grosne
Grosmagny
Grandvillars
Giromagny
Froidefontaine
Frais
Foussemagne
Fontenelle
Fontaine
Florimont
Felon
Fêche-l'Église
Faverois
Évette-Salbert
Étueffont
Essert
Éloie
Eguenigue
Dorans
Denney
Delle
Danjoutin
Cunelières
Croix
Cravanche
Courtelevant
Courcelles
Chèvremont
Chavannes-les-Grands
Chavanatte
Chaux
Châtenois-les-Forges
Charmois
Buc
Bretagne
Brebotte
Bourogne
Bourg-sous-Châtelet
Botans
Boron
Bethonvilliers
Bessoncourt
Bermont
Belfort
Beaucourt
Bavilliers
Banvillars
Auxelles-Haut
Auxelles-Bas
Autrechêne
Argiésans
Anjoutey
Angeot
Andelnans