CA Caux Seine Agglo (239)
Informations générales
Identifiant du plan
239
Identifiant de l'AOM
239
Nom court de l'AOM
BOLBEC
Nom de l'AOM
CA Caux Seine Agglo
N° SIREN
200010700
Lien base BANATIC
Forme juridique
CA
Région
Normandie
Département
Seine-Maritime
Code INSEE de la ville/centre
76384
Ville/centre
LILLEBONNE
Nombre de communes du ressort territorial
50
Population municipale du ressort territorial
78 837 habitants
Classe de population du ressort territorial
50 000 à 100 000
Nom de l'unité urbaine
Lillebonne
Obligation d'élaborer un PDM
Non
État du plan
Sans démarche de planification
Type de plan
Sans objet
Plan en vigueur pour l'AOM
Non
Premier plan en cours d'élaboration
Non
AOM à compétence PLUi
Oui
Nombre de QPV sur le ressort territorial
0
Élaboration Autres docs
Coût d'élaboration du plan
NC
Annexe accessibilité PMR
NC
Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
NC
Bilan des PAVE
NC
Bilan des SDA
NC
Données offre et mobilité
Métro / Tramway
Non
Autre TC en site propre
NC
TAD
NC
VLS
NC
Liens vers PASSIM - base d'offres
Nombre de dép/per/jour
NC
Part modale VP à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale VP objectif
NC
Part modale TC à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale TC objectif
NC
Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Marche objectif
NC
Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Vélo objectif
NC
Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
NC
Autres parts modales objectif
NC
Objectifs et plans d'actions
Montant total du plan d'action
NC
Évolutions depuis l'approbation
Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
Non
Attaque en justice
Non
Existence d'évaluation a posteriori
NC
Liste des communes
Liste des communes du ressort territorial
Yébleron
Vatteville-la-Rue
Trouville
Trémauville
Terres-de-Caux
Tancarville
Saint-Nicolas-de-la-Taille
Saint-Nicolas-de-la-Haie
Saint-Maurice-d'Ételan
Saint-Jean-de-la-Neuville
Saint-Jean-de-Folleville
Saint-Gilles-de-Crétot
Saint-Eustache-la-Forêt
Saint-Aubin-de-Crétot
Saint-Arnoult
Saint-Antoine-la-Forêt
Rouville
Rives-en-Seine
Raffetot
Port-Jérôme-sur-Seine
Petiville
Parc-d'Anxtot
Notre-Dame-de-Bliquetuit
Norville
Nointot
Mirville
Mélamare
Maulévrier-Sainte-Gertrude
Louvetot
Lintot
Lillebonne
La Trinité-du-Mont
Lanquetot
La Frénaye
Heurteauville
Hattenville
Gruchet-le-Valasse
Grand-Camp
Foucart
Envronville
Cliponville
Cléville
Bolleville
Bolbec
Beuzevillette
Beuzeville-la-Grenier
Bernières
Arelaune-en-Seine
Anquetierville
Alvimare