CA Clisson Sèvre et Maine Agglo (447)
Informations générales
Identifiant du plan
447
Identifiant de l'AOM
447
Nom court de l'AOM
CLISSON
Nom de l'AOM
CA Clisson Sèvre et Maine Agglo
N° SIREN
200067635
Lien base BANATIC
Forme juridique
CA
Région
Pays de la Loire
Département
Loire-Atlantique
Code INSEE de la ville/centre
44043
Ville/centre
CLISSON
Nombre de communes du ressort territorial
16
Population municipale du ressort territorial
56 317 habitants
Classe de population du ressort territorial
50 000 à 100 000
Nom de l'unité urbaine
Nantes
Obligation d'élaborer un PDM
Oui
État du plan
Sans démarche de planification
Type de plan
Sans objet
Plan en vigueur pour l'AOM
Non
Premier plan en cours d'élaboration
Non
AOM à compétence PLUi
Non
Nombre de QPV sur le ressort territorial
0
Élaboration Autres docs
Coût d'élaboration du plan
NC
Annexe accessibilité PMR
NC
Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
NC
Bilan des PAVE
NC
Bilan des SDA
NC
Données offre et mobilité
Métro / Tramway
Non
Autre TC en site propre
NC
TAD
NC
VLS
NC
Liens vers PASSIM - base d'offres
Nombre de dép/per/jour
NC
Part modale VP à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale VP objectif
NC
Part modale TC à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale TC objectif
NC
Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Marche objectif
NC
Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Vélo objectif
NC
Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
NC
Autres parts modales objectif
NC
Objectifs et plans d'actions
Montant total du plan d'action
NC
Évolutions depuis l'approbation
Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
Non
Attaque en justice
Non
Existence d'évaluation a posteriori
NC
Liste des communes
Liste des communes du ressort territorial
Vieillevigne
Saint-Lumine-de-Clisson
Saint-Hilaire-de-Clisson
Saint-Fiacre-sur-Maine
Remouillé
Monnières
Maisdon-sur-Sèvre
La Planche
La Haie-Fouassière
Haute-Goulaine
Gorges
Gétigné
Clisson
Château-Thébaud
Boussay
Aigrefeuille-sur-Maine