CA du Bassin de Bourg-en-Bresse (023_2007)
Informations générales
Identifiant du plan
023_2007
Identifiant de l'AOM
23
Nom court de l'AOM
BOURG-EN-BRESSE
Nom de l'AOM
CA du Bassin de Bourg-en-Bresse
N° SIREN
200071751
Lien base BANATIC
Forme juridique
CA
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Ain
Code INSEE de la ville/centre
1053
Ville/centre
BOURG-EN-BRESSE
Nombre de communes du ressort territorial
74
Population municipale du ressort territorial
137 011 habitants
Classe de population du ressort territorial
100 000 à 250 000
Nom de l'unité urbaine
Bourg-en-Bresse
Obligation d'élaborer un PDM
Non
État du plan
Plan approuvé
Type de plan
PGD ou autre
Année d'approbation
2007
Plan en vigueur pour l'AOM
Oui
Premier plan en cours d'élaboration
Non
Numéro de génération du plan
1
AOM à compétence PLUi
Non
Nombre de QPV sur le ressort territorial
2
Identifiants des QPV
Remarques générales
Les informations générales sont celles datant de 2010
Lien internet
Élaboration Autres docs
Coût d'élaboration du plan
NC
Annexe accessibilité PMR
NC
Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
NC
Bilan des PAVE
NC
Bilan des SDA
NC
Données offre et mobilité
Année données TC
2007
Total des km TC
1 378 km
Métro / Tramway
Non
Autre TC en site propre
NC
TAD
NC
VLS
NC
Liens vers PASSIM - base d'offres
Nombre de dép/per/jour
NC
Part modale VP à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale VP objectif
NC
Part modale TC à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale TC objectif
NC
Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Marche objectif
NC
Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Vélo objectif
NC
Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
NC
Autres parts modales objectif
NC
Objectifs et plans d'actions
Montant total du plan d'action
NC
Évolutions depuis l'approbation
Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
Non
Attaque en justice
Non
Existence d'évaluation a posteriori
NC