CA du Bocage Bressuirais (421)
Informations générales
Identifiant du plan
421
Identifiant de l'AOM
421
Nom court de l'AOM
BRESSUIRE
Nom de l'AOM
CA du Bocage Bressuirais
N° SIREN
200040244
Lien base BANATIC
Forme juridique
CA
Région
Nouvelle-Aquitaine
Département
Deux-Sèvres
Code INSEE de la ville/centre
79049
Ville/centre
BRESSUIRE
Nombre de communes du ressort territorial
33
Population municipale du ressort territorial
75 745 habitants
Classe de population du ressort territorial
50 000 à 100 000
Nom de l'unité urbaine
Bressuire
Obligation d'élaborer un PDM
Non
État du plan
Sans démarche de planification
Type de plan
Sans objet
Plan en vigueur pour l'AOM
Non
Premier plan en cours d'élaboration
Non
AOM à compétence PLUi
Oui
Nombre de QPV sur le ressort territorial
1
Identifiants des QPV
Élaboration Autres docs
Coût d'élaboration du plan
NC
Annexe accessibilité PMR
NC
Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
NC
Bilan des PAVE
NC
Bilan des SDA
NC
Données offre et mobilité
Métro / Tramway
Non
Autre TC en site propre
NC
TAD
NC
VLS
NC
Liens vers PASSIM - base d'offres
Nombre de dép/per/jour
NC
Part modale VP à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale VP objectif
NC
Part modale TC à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale TC objectif
NC
Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Marche objectif
NC
Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Vélo objectif
NC
Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
NC
Autres parts modales objectif
NC
Objectifs et plans d'actions
Montant total du plan d'action
NC
Évolutions depuis l'approbation
Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
Non
Attaque en justice
Non
Existence d'évaluation a posteriori
NC
Liste des communes
Liste des communes du ressort territorial
Voulmentin
Trayes
Saint Maurice Étusson
Saint-Pierre-des-Échaubrognes
Saint-Paul-en-Gâtine
Saint-Aubin-du-Plain
Saint-André-sur-Sèvre
Saint-Amand-sur-Sèvre
Nueil-les-Aubiers
Neuvy-Bouin
Montravers
Moncoutant-sur-Sèvre
Mauléon
Le Pin
Largeasse
La Petite-Boissière
La Forêt-sur-Sèvre
La Chapelle-Saint-Laurent
L'Absie
Genneton
Geay
Faye-l'Abbesse
Courlay
Combrand
Clessé
Cirières
Chiché
Chanteloup
Cerizay
Bretignolles
Bressuire
Boismé
Argentonnay