CA du Grand Cognac (297_2019)
Informations générales
Identifiant du plan
297_2019
Identifiant de l'AOM
297
Nom court de l'AOM
COGNAC
Nom de l'AOM
CA du Grand Cognac
N° SIREN
200070514
Lien base BANATIC
Forme juridique
CA
Région
Nouvelle-Aquitaine
Département
Charente
Code INSEE de la ville/centre
16102
Ville/centre
COGNAC
Nombre de communes du ressort territorial
57
Population municipale du ressort territorial
70 288 habitants
Classe de population du ressort territorial
50 000 à 100 000
Nom de l'unité urbaine
Cognac
Obligation d'élaborer un PDM
Non
État du plan
Plan approuvé
Type de plan
PGD ou autre
Année d'approbation
2019
Plan en vigueur pour l'AOM
Oui
Premier plan en cours d'élaboration
Non
AOM à compétence PLUi
Oui
Nombre de QPV sur le ressort territorial
1
Identifiants des QPV
Élaboration Autres docs
Coût d'élaboration du plan
NC
Annexe accessibilité PMR
NC
Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
NC
Bilan des PAVE
NC
Bilan des SDA
NC
Données offre et mobilité
Métro / Tramway
Non
Autre TC en site propre
NC
TAD
NC
VLS
NC
Liens vers PASSIM - base d'offres
Nombre de dép/per/jour
NC
Part modale VP à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale VP objectif
NC
Part modale TC à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale TC objectif
NC
Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Marche objectif
NC
Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Vélo objectif
NC
Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
NC
Autres parts modales objectif
NC
Objectifs et plans d'actions
Montant total du plan d'action
NC
Évolutions depuis l'approbation
Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
Non
Attaque en justice
Non
Existence d'évaluation a posteriori
NC
Liste des communes
Liste des communes du ressort territorial
Vibrac
Verrières
Triac-Lautrait
Sigogne
Segonzac
Salles-d'Angles
Sainte-Sévère
Saint-Sulpice-de-Cognac
Saint-Simon
Saint-Preuil
Saint-Même-les-Carrières
Saint-Laurent-de-Cognac
Saint-Fort-sur-le-Né
Saint-Brice
Réparsac
Nercillac
Moulidars
Mosnac-Saint-Simeux
Mesnac
Merpins
Mérignac
Mainxe-Gondeville
Louzac-Saint-André
Lignières-Sonneville
Les Métairies
Julienne
Juillac-le-Coq
Javrezac
Jarnac
Houlette
Hiersac
Graves-Saint-Amant
Gimeux
Genté
Gensac-la-Pallue
Foussignac
Fleurac
Criteuil-la-Magdeleine
Cognac
Cherves-Richemont
Châteauneuf-sur-Charente
Châteaubernard
Chassors
Champmillon
Bréville
Boutiers-Saint-Trojan
Bouteville
Bourg-Charente
Bonneuil
Birac
Bellevigne
Bassac
Ars
Angeac-Charente
Angeac-Champagne
Ambleville