CA du Grand Dole (143)
Informations générales
Identifiant du plan
143
Identifiant de l'AOM
143
Nom court de l'AOM
DOLE
Nom de l'AOM
CA du Grand Dole
N° SIREN
200010650
Lien base BANATIC
Forme juridique
CA
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Jura
Code INSEE de la ville/centre
39198
Ville/centre
DOLE
Nombre de communes du ressort territorial
47
Population municipale du ressort territorial
56 126 habitants
Classe de population du ressort territorial
50 000 à 100 000
Nom de l'unité urbaine
Dole
Obligation d'élaborer un PDM
Non
État du plan
Sans démarche de planification
Type de plan
Sans objet
Plan en vigueur pour l'AOM
Non
Premier plan en cours d'élaboration
Non
AOM à compétence PLUi
Oui
Nombre de QPV sur le ressort territorial
1
Identifiants des QPV
Élaboration Autres docs
Coût d'élaboration du plan
NC
Annexe accessibilité PMR
NC
Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
NC
Bilan des PAVE
NC
Bilan des SDA
NC
Données offre et mobilité
Métro / Tramway
Non
Autre TC en site propre
NC
TAD
NC
VLS
NC
Liens vers PASSIM - base d'offres
Nombre de dép/per/jour
NC
Part modale VP à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale VP objectif
NC
Part modale TC à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale TC objectif
NC
Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Marche objectif
NC
Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Vélo objectif
NC
Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
NC
Autres parts modales objectif
NC
Objectifs et plans d'actions
Montant total du plan d'action
NC
Évolutions depuis l'approbation
Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
Non
Attaque en justice
Non
Existence d'évaluation a posteriori
NC
Liste des communes
Liste des communes du ressort territorial
Vriange
Villette-lès-Dole
Villers-Robert
Tavaux
Sampans
Saint-Aubin
Romange
Rochefort-sur-Nenon
Rainans
Pointre
Peseux
Peintre
Parcey
Nevy-lès-Dole
Monnières
Moissey
Menotey
Malange
Le Deschaux
Lavans-lès-Dole
Lavangeot
Jouhe
Gredisans
Gevry
Frasne-les-Meulières
Foucherans
Falletans
Éclans-Nenon
Dole
Damparis
Crissey
Choisey
Chevigny
Châtenois
Champvans
Champdivers
Champagney
Brevans
Biarne
Baverans
Auxange
Authume
Aumur
Audelange
Archelange
Amange
Abergement-la-Ronce