CA Provence-Alpes-Agglomération (241_2006)
Informations générales
Identifiant du plan
241_2006
Identifiant de l'AOM
241
Nom court de l'AOM
DIGNE-LES-BAINS
Nom de l'AOM
CA Provence-Alpes-Agglomération
N° SIREN
200067437
Lien base BANATIC
Forme juridique
CA
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Département
Alpes-de-Haute-Provence
Code INSEE de la ville/centre
4070
Ville/centre
DIGNE-LES-BAINS
Nombre de communes du ressort territorial
1
Population municipale du ressort territorial
18 530 habitants
Classe de population du ressort territorial
10 000 à 25 000
Nom de l'unité urbaine
Digne-les-Bains
Obligation d'élaborer un PDM
Non
État du plan
Plan approuvé
Type de plan
PDU volontaire
Année d'approbation
2006
Plan en vigueur pour l'AOM
Oui
Premier plan en cours d'élaboration
Non
Numéro de génération du plan
1
AOM à compétence PLUi
Non
Nombre de QPV sur le ressort territorial
1
Identifiants des QPV
Remarques générales
Les informations générales sont celles datant de 2010
Élaboration Autres docs
Coût d'élaboration du plan
NC
Annexe accessibilité PMR
NC
Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
NC
Bilan des PAVE
NC
Bilan des SDA
NC
Données offre et mobilité
Année données TC
2007
Total des km TC
320 km
Métro / Tramway
Non
Autre TC en site propre
NC
TAD
NC
VLS
NC
Liens vers PASSIM - base d'offres
Nombre de dép/per/jour
NC
Part modale VP à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale VP objectif
NC
Part modale TC à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale TC objectif
NC
Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Marche objectif
NC
Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Vélo objectif
NC
Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
NC
Autres parts modales objectif
NC
Objectifs et plans d'actions
Montant total du plan d'action
NC
Évolutions depuis l'approbation
Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
Non
Attaque en justice
Non
Existence d'évaluation a posteriori
NC