CC Cluses-Arve et Montagnes (142)
Informations générales
Identifiant du plan
142
Identifiant de l'AOM
142
Nom court de l'AOM
CLUSES
Nom de l'AOM
CC Cluses-Arve et Montagnes
N° SIREN
200033116
Lien base BANATIC
Forme juridique
CC
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Haute-Savoie
Code INSEE de la ville/centre
74081
Ville/centre
CLUSES
Nombre de communes du ressort territorial
10
Population municipale du ressort territorial
46 866 habitants
Classe de population du ressort territorial
25 000 à 50 000
Nom de l'unité urbaine
Cluses
Obligation d'élaborer un PDM
Non
État du plan
Sans démarche de planification
Type de plan
Sans objet
Plan en vigueur pour l'AOM
Non
Premier plan en cours d'élaboration
Non
AOM à compétence PLUi
Non
Nombre de QPV sur le ressort territorial
1
Identifiants des QPV
Remarques générales
Les informations générales sont celles datant de 2023
Élaboration Autres docs
Coût d'élaboration du plan
NC
Annexe accessibilité PMR
NC
Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
NC
Bilan des PAVE
NC
Bilan des SDA
NC
Données offre et mobilité
Métro / Tramway
Non
Autre TC en site propre
NC
TAD
NC
VLS
NC
Liens vers PASSIM - base d'offres
Nombre de dép/per/jour
NC
Part modale VP à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale VP objectif
NC
Part modale TC à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale TC objectif
NC
Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Marche objectif
NC
Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Vélo objectif
NC
Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
NC
Autres parts modales objectif
NC
Objectifs et plans d'actions
Montant total du plan d'action
NC
Évolutions depuis l'approbation
Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
Non
Attaque en justice
Non
Existence d'évaluation a posteriori
NC