CU Le Creusot Montceau-les-Mines (42)

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    Informations générales
    Identifiant du plan
    42
    Identifiant de l'AOM
    42
    Nom court de l'AOM
    CREUSOT (LE) -MONTCEAU-LES-MINES
    Nom de l'AOM
    CU Le Creusot Montceau-les-Mines
    N° SIREN
    247100290
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CU
    Région
    Bourgogne-Franche-Comté
    Département
    Saône-et-Loire
    Code INSEE de la ville/centre
    71153
    Ville/centre
    CREUSOT (LE)
    Nombre de communes du ressort territorial
    34
    Population municipale du ressort territorial
    79 253 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    50 000 à 100 000
    Nom de l'unité urbaine
    Le Creusot
    Obligation d'élaborer un PDM
    Non
    État du plan
    Plan en cours d'élaboration
    Type de plan
    PLUi-D volontaire
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Non
    Premier plan en cours d'élaboration
    Oui
    AOM à compétence PLUi
    Oui
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    5
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC

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