CA d'Agen (001_2017)

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    Informations générales
    Identifiant du plan
    001_2017
    Identifiant de l'AOM
    1
    Nom court de l'AOM
    AGEN
    Nom de l'AOM
    CA d'Agen
    N° SIREN
    200035459
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CA
    Région
    Nouvelle-Aquitaine
    Département
    Lot-et-Garonne
    Code INSEE de la ville/centre
    47001
    Ville/centre
    AGEN
    Nombre de communes du ressort territorial
    31
    Population municipale du ressort territorial
    99 409 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    50 000 à 100 000
    Nom de l'unité urbaine
    Agen
    Obligation d'élaborer un PDM
    Non
    État du plan
    Plan approuvé
    Type de plan
    PLUi-D volontaire
    Année d'approbation
    2017
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Oui
    Premier plan en cours d'élaboration
    Non
    Numéro de génération du plan
    2
    AOM à compétence PLUi
    Oui
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    3
    Identifiants des QPV
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Année données TC
    2016
    Total des km TC
    1 833 km
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Plan précédent et/ou fusion
    Liste des communes du ressort territorial
    Sérignac-sur-Garonne
    Sauveterre-Saint-Denis
    Sauvagnas
    Sainte-Colombe-en-Bruilhois
    Saint-Sixte
    Saint-Pierre-de-Clairac
    Saint-Nicolas-de-la-Balerme
    Saint-Hilaire-de-Lusignan
    Saint-Caprais-de-Lerm
    Roquefort
    Pont-du-Casse
    Moirax
    Marmont-Pachas
    Le Passage
    Layrac
    Laplume
    Lafox
    Foulayronnes
    Fals
    Estillac
    Cuq
    Colayrac-Saint-Cirq
    Caudecoste
    Castelculier
    Brax
    Bon-Encontre
    Boé
    Bajamont
    Aubiac
    Astaffort
    Agen

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