CA du Grand Annecy (9)

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    Informations générales
    Identifiant du plan
    9
    Identifiant de l'AOM
    9
    Nom court de l'AOM
    ANNECY
    Nom de l'AOM
    CA du Grand Annecy
    N° SIREN
    200066793
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CA
    Région
    Auvergne-Rhône-Alpes
    Département
    Haute-Savoie
    Code INSEE de la ville/centre
    74010
    Ville/centre
    ANNECY
    Nombre de communes du ressort territorial
    34
    Population municipale du ressort territorial
    139 858 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    100 000 à 250 000
    Nom de l'unité urbaine
    Annecy
    Obligation d'élaborer un PDM
    Oui
    État du plan
    Plan en cours d'élaboration
    Type de plan
    PDM obligatoire
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Non
    Premier plan en cours d'élaboration
    Non
    AOM à compétence PLUi
    Oui
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    0
    Remarques générales
    Les informations générales sont celles datant de 2010
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Plan précédent et/ou fusion
    Liste des communes du ressort territorial
    Viuz-la-Chiésaz
    Villaz
    Veyrier-du-Lac
    Talloires-Montmin
    Sevrier
    Saint-Sylvestre
    Saint-Jorioz
    Saint-Félix
    Saint-Eustache
    Quintal
    Poisy
    Nâves-Parmelan
    Mûres
    Montagny-les-Lanches
    Menthon-Saint-Bernard
    Leschaux
    La Chapelle-Saint-Maurice
    Héry-sur-Alby
    Gruffy
    Groisy
    Fillière
    Epagny Metz-Tessy
    Entrevernes
    Duingt
    Cusy
    Chavanod
    Charvonnex
    Chapeiry
    Chainaz-les-Frasses
    Bluffy
    Argonay
    Annecy
    Allèves
    Alby-sur-Chéran

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