CA de la Provence Verte (451)

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    Informations générales
    Identifiant du plan
    451
    Identifiant de l'AOM
    451
    Nom court de l'AOM
    BRIGNOLES
    Nom de l'AOM
    CA de la Provence Verte
    N° SIREN
    200068104
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CA
    Région
    Provence-Alpes-Côte d'Azur
    Département
    Var
    Code INSEE de la ville/centre
    83023
    Ville/centre
    BRIGNOLES
    Nombre de communes du ressort territorial
    28
    Population municipale du ressort territorial
    100 515 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    100 000 à 250 000
    Nom de l'unité urbaine
    Brignoles
    Obligation d'élaborer un PDM
    Non
    État du plan
    Sans démarche de planification
    Type de plan
    Sans objet
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Non
    Premier plan en cours d'élaboration
    Non
    AOM à compétence PLUi
    Non
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    2
    Identifiants des QPV
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Liste des communes du ressort territorial
    Vins-sur-Caramy
    Tourves
    Sainte-Anastasie-sur-Issole
    Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
    Rougiers
    Rocbaron
    Pourrières
    Pourcieux
    Plan-d'Aups-Sainte-Baume
    Ollières
    Néoules
    Nans-les-Pins
    Montfort-sur-Argens
    Méounes-lès-Montrieux
    Mazaugues
    Le Val
    La Roquebrussanne
    La Celle
    Garéoult
    Forcalqueiret
    Entrecasteaux
    Cotignac
    Correns
    Châteauvert
    Carcès
    Camps-la-Source
    Brignoles
    Bras

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