CA de la Provence Verte (451)
Informations générales
Identifiant du plan
451
Identifiant de l'AOM
451
Nom court de l'AOM
BRIGNOLES
Nom de l'AOM
CA de la Provence Verte
N° SIREN
200068104
Lien base BANATIC
Forme juridique
CA
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Département
Var
Code INSEE de la ville/centre
83023
Ville/centre
BRIGNOLES
Nombre de communes du ressort territorial
28
Population municipale du ressort territorial
100 515 habitants
Classe de population du ressort territorial
100 000 à 250 000
Nom de l'unité urbaine
Brignoles
Obligation d'élaborer un PDM
Non
État du plan
Sans démarche de planification
Type de plan
Sans objet
Plan en vigueur pour l'AOM
Non
Premier plan en cours d'élaboration
Non
AOM à compétence PLUi
Non
Nombre de QPV sur le ressort territorial
2
Élaboration Autres docs
Coût d'élaboration du plan
NC
Annexe accessibilité PMR
NC
Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
NC
Bilan des PAVE
NC
Bilan des SDA
NC
Données offre et mobilité
Métro / Tramway
Non
Autre TC en site propre
NC
TAD
NC
VLS
NC
Liens vers PASSIM - base d'offres
Nombre de dép/per/jour
NC
Part modale VP à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale VP objectif
NC
Part modale TC à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale TC objectif
NC
Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Marche objectif
NC
Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Vélo objectif
NC
Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
NC
Autres parts modales objectif
NC
Objectifs et plans d'actions
Montant total du plan d'action
NC
Évolutions depuis l'approbation
Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
Non
Attaque en justice
Non
Existence d'évaluation a posteriori
NC
Liste des communes
Liste des communes du ressort territorial
Vins-sur-Caramy
Tourves
Sainte-Anastasie-sur-Issole
Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
Rougiers
Rocbaron
Pourrières
Pourcieux
Plan-d'Aups-Sainte-Baume
Ollières
Néoules
Nans-les-Pins
Montfort-sur-Argens
Méounes-lès-Montrieux
Mazaugues
Le Val
La Roquebrussanne
La Celle
Garéoult
Forcalqueiret
Entrecasteaux
Cotignac
Correns
Châteauvert
Carcès
Camps-la-Source
Brignoles
Bras