SYNDICAT DES TRANSPORTS DE HAGUENAU ET SCHWEIGHOUSE SUR MODER (315_2005)

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    Informations générales
    Identifiant du plan
    315_2005
    Identifiant de l'AOM
    315
    Nom court de l'AOM
    HAGUENAU
    Nom de l'AOM
    SYNDICAT DES TRANSPORTS DE HAGUENAU ET SCHWEIGHOUSE SUR MODER
    N° SIREN
    200067874
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CA
    Région
    Grand Est
    Département
    Bas-Rhin
    Code INSEE de la ville/centre
    67180
    Ville/centre
    HAGUENAU
    Nombre de communes du ressort territorial
    2
    Population municipale du ressort territorial
    40 640 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    25 000 à 50 000
    Nom de l'unité urbaine
    Haguenau
    Obligation d'élaborer un PDM
    Non
    État du plan
    Plan approuvé
    Type de plan
    PGD ou autre
    Année d'approbation
    2005
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Oui
    Premier plan en cours d'élaboration
    Non
    Numéro de génération du plan
    1
    AOM à compétence PLUi
    Oui
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    2
    Identifiants des QPV
    Remarques générales
    Les informations générales sont celles datant de 2010
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Année données TC
    2007
    Total des km TC
    689 km
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Liste des communes du ressort territorial
    Wittersheim
    Wintershouse
    Wahlenheim
    Val-de-Moder
    Uhrwiller
    Uhlwiller
    Schweighouse-sur-Moder
    Schirrhoffen
    Schirrhein
    Rottelsheim
    Rohrwiller
    Olwisheim
    Ohlungen
    Oberhoffen-sur-Moder
    Niederschaeffolsheim
    Niedermodern
    Morschwiller
    Mommenheim
    Mittelschaeffolsheim
    Kriegsheim
    Krautwiller
    Kindwiller
    Kaltenhouse
    Huttendorf
    Hochstett
    Haguenau
    Engwiller
    Donnenheim
    Dauendorf
    Brumath
    Bitschhoffen
    Bischwiller
    Bilwisheim
    Berstheim
    Bernolsheim
    Batzendorf

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