SYNDICAT DES TRANSPORTS DE HAGUENAU ET SCHWEIGHOUSE SUR MODER (315_2005)
Informations générales
Identifiant du plan
315_2005
Identifiant de l'AOM
315
Nom court de l'AOM
HAGUENAU
Nom de l'AOM
SYNDICAT DES TRANSPORTS DE HAGUENAU ET SCHWEIGHOUSE SUR MODER
N° SIREN
200067874
Lien base BANATIC
Forme juridique
CA
Région
Grand Est
Département
Bas-Rhin
Code INSEE de la ville/centre
67180
Ville/centre
HAGUENAU
Nombre de communes du ressort territorial
2
Population municipale du ressort territorial
40 640 habitants
Classe de population du ressort territorial
25 000 à 50 000
Nom de l'unité urbaine
Haguenau
Obligation d'élaborer un PDM
Non
État du plan
Plan approuvé
Type de plan
PGD ou autre
Année d'approbation
2005
Plan en vigueur pour l'AOM
Oui
Premier plan en cours d'élaboration
Non
Numéro de génération du plan
1
AOM à compétence PLUi
Oui
Nombre de QPV sur le ressort territorial
2
Remarques générales
Les informations générales sont celles datant de 2010
Élaboration Autres docs
Coût d'élaboration du plan
NC
Annexe accessibilité PMR
NC
Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
NC
Bilan des PAVE
NC
Bilan des SDA
NC
Données offre et mobilité
Année données TC
2007
Total des km TC
689 km
Métro / Tramway
Non
Autre TC en site propre
NC
TAD
NC
VLS
NC
Liens vers PASSIM - base d'offres
Nombre de dép/per/jour
NC
Part modale VP à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale VP objectif
NC
Part modale TC à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale TC objectif
NC
Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Marche objectif
NC
Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Vélo objectif
NC
Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
NC
Autres parts modales objectif
NC
Objectifs et plans d'actions
Montant total du plan d'action
NC
Évolutions depuis l'approbation
Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
Non
Attaque en justice
Non
Existence d'évaluation a posteriori
NC
Liste des communes
Liste des communes du ressort territorial
Wittersheim
Wintershouse
Wahlenheim
Val-de-Moder
Uhrwiller
Uhlwiller
Schweighouse-sur-Moder
Schirrhoffen
Schirrhein
Rottelsheim
Rohrwiller
Olwisheim
Ohlungen
Oberhoffen-sur-Moder
Niederschaeffolsheim
Niedermodern
Morschwiller
Mommenheim
Mittelschaeffolsheim
Kriegsheim
Krautwiller
Kindwiller
Kaltenhouse
Huttendorf
Hochstett
Haguenau
Engwiller
Donnenheim
Dauendorf
Brumath
Bitschhoffen
Bischwiller
Bilwisheim
Berstheim
Bernolsheim
Batzendorf