CC Moselle et Madon (295)

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    Informations générales
    Identifiant du plan
    295
    Identifiant de l'AOM
    295
    Nom court de l'AOM
    NEUVES-MAISONS
    Nom de l'AOM
    CC Moselle et Madon
    N° SIREN
    245400171
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CC
    Région
    Grand Est
    Département
    Meurthe-et-Moselle
    Code INSEE de la ville/centre
    54397
    Ville/centre
    NEUVES-MAISONS
    Nombre de communes du ressort territorial
    19
    Population municipale du ressort territorial
    29 335 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    25 000 à 50 000
    Nom de l'unité urbaine
    Neuves-Maisons
    Obligation d'élaborer un PDM
    Non
    État du plan
    Sans démarche de planification
    Type de plan
    Sans objet
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Non
    Premier plan en cours d'élaboration
    Non
    AOM à compétence PLUi
    Oui
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    0
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Liste des communes du ressort territorial
    Xeuilley
    Viterne
    Thélod
    Sexey-aux-Forges
    Richardménil
    Pulligny
    Pont-Saint-Vincent
    Pierreville
    Neuves-Maisons
    Messein
    Méréville
    Marthemont
    Maron
    Maizières
    Frolois
    Flavigny-sur-Moselle
    Chavigny
    Chaligny
    Bainville-sur-Madon

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