CC de Belle Ile en Mer (456)
Informations générales
Identifiant du plan
456
Identifiant de l'AOM
456
Nom court de l'AOM
LE PALAIS
Nom de l'AOM
CC de Belle Ile en Mer
N° SIREN
245600465
Lien base BANATIC
Forme juridique
CC
Région
Bretagne
Département
Morbihan
Code INSEE de la ville/centre
56152
Ville/centre
PALAIS (LE)
Nombre de communes du ressort territorial
4
Population municipale du ressort territorial
5 532 habitants
Classe de population du ressort territorial
moins de 10 000
Nom de l'unité urbaine
Le Palais
Obligation d'élaborer un PDM
Non
État du plan
Sans démarche de planification
Type de plan
Sans objet
Plan en vigueur pour l'AOM
Non
Premier plan en cours d'élaboration
Non
AOM à compétence PLUi
Non
Nombre de QPV sur le ressort territorial
0
Élaboration Autres docs
Coût d'élaboration du plan
NC
Annexe accessibilité PMR
NC
Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
NC
Bilan des PAVE
NC
Bilan des SDA
NC
Données offre et mobilité
Métro / Tramway
Non
Autre TC en site propre
NC
TAD
NC
VLS
NC
Liens vers PASSIM - base d'offres
Nombre de dép/per/jour
NC
Part modale VP à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale VP objectif
NC
Part modale TC à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale TC objectif
NC
Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Marche objectif
NC
Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Vélo objectif
NC
Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
NC
Autres parts modales objectif
NC
Objectifs et plans d'actions
Montant total du plan d'action
NC
Évolutions depuis l'approbation
Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
Non
Attaque en justice
Non
Existence d'évaluation a posteriori
NC
Liste des communes
Liste des communes du ressort territorial
Sauzon
Locmaria
Le Palais
Bangor