Ville de SAINTE-MARIE-AUX-MINES (162)

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    Informations générales
    Identifiant du plan
    162
    Identifiant de l'AOM
    162
    Nom court de l'AOM
    SAINTE-MARIE-AUX-MINES
    Nom de l'AOM
    Ville de SAINTE-MARIE-AUX-MINES
    N° SIREN
    216802983
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    Commune
    Région
    Grand Est
    Département
    Haut-Rhin
    Code INSEE de la ville/centre
    68298
    Ville/centre
    SAINTE-MARIE-AUX-MINES
    Nombre de communes du ressort territorial
    1
    Population municipale du ressort territorial
    5 269 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    moins de 10 000
    Nom de l'unité urbaine
    Sainte-Marie-aux-Mines
    Obligation d'élaborer un PDM
    Non
    État du plan
    Sans démarche de planification
    Type de plan
    Sans objet
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Non
    Premier plan en cours d'élaboration
    Non
    AOM à compétence PLUi
    Non
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    0
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Liste des communes du ressort territorial
    Sainte-Marie-aux-Mines

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