CA Sarreguemines Confluences (164)

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    Informations générales
    Identifiant du plan
    164
    Identifiant de l'AOM
    164
    Nom court de l'AOM
    SARREGUEMINES
    Nom de l'AOM
    CA Sarreguemines Confluences
    N° SIREN
    200070746
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CA
    Région
    Grand Est
    Département
    Moselle
    Code INSEE de la ville/centre
    57631
    Ville/centre
    SARREGUEMINES
    Nombre de communes du ressort territorial
    38
    Population municipale du ressort territorial
    66 357 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    50 000 à 100 000
    Nom de l'unité urbaine
    Sarreguemines (partie française)
    Obligation d'élaborer un PDM
    Non
    État du plan
    Sans démarche de planification
    Type de plan
    Sans objet
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Non
    Premier plan en cours d'élaboration
    Non
    AOM à compétence PLUi
    Non
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    2
    Identifiants des QPV
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Liste des communes du ressort territorial
    Zetting
    Woustviller
    Wœlfling-lès-Sarreguemines
    Wittring
    Willerwald
    Wiesviller
    Siltzheim
    Sarreinsming
    Sarreguemines
    Sarralbe
    Saint-Jean-Rohrbach
    Rouhling
    Richeling
    Rémering-lès-Puttelange
    Rémelfing
    Puttelange-aux-Lacs
    Neufgrange
    Nelling
    Loupershouse
    Lixing-lès-Rouhling
    Le Val-de-Guéblange
    Kirviller
    Kappelkinger
    Kalhausen
    Ippling
    Hundling
    Holving
    Hilsprich
    Hazembourg
    Hambach
    Guebenhouse
    Grundviller
    Grosbliederstroff
    Frauenberg
    Ernestviller
    Bliesbruck
    Blies-Guersviller
    Blies-Ébersing

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