CA Sarreguemines Confluences (164)
Informations générales
Identifiant du plan
164
Identifiant de l'AOM
164
Nom court de l'AOM
SARREGUEMINES
Nom de l'AOM
CA Sarreguemines Confluences
N° SIREN
200070746
Lien base BANATIC
Forme juridique
CA
Région
Grand Est
Département
Moselle
Code INSEE de la ville/centre
57631
Ville/centre
SARREGUEMINES
Nombre de communes du ressort territorial
38
Population municipale du ressort territorial
66 357 habitants
Classe de population du ressort territorial
50 000 à 100 000
Nom de l'unité urbaine
Sarreguemines (partie française)
Obligation d'élaborer un PDM
Non
État du plan
Sans démarche de planification
Type de plan
Sans objet
Plan en vigueur pour l'AOM
Non
Premier plan en cours d'élaboration
Non
AOM à compétence PLUi
Non
Nombre de QPV sur le ressort territorial
2
Élaboration Autres docs
Coût d'élaboration du plan
NC
Annexe accessibilité PMR
NC
Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
NC
Bilan des PAVE
NC
Bilan des SDA
NC
Données offre et mobilité
Métro / Tramway
Non
Autre TC en site propre
NC
TAD
NC
VLS
NC
Liens vers PASSIM - base d'offres
Nombre de dép/per/jour
NC
Part modale VP à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale VP objectif
NC
Part modale TC à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale TC objectif
NC
Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Marche objectif
NC
Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Vélo objectif
NC
Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
NC
Autres parts modales objectif
NC
Objectifs et plans d'actions
Montant total du plan d'action
NC
Évolutions depuis l'approbation
Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
Non
Attaque en justice
Non
Existence d'évaluation a posteriori
NC
Liste des communes
Liste des communes du ressort territorial
Zetting
Woustviller
Wœlfling-lès-Sarreguemines
Wittring
Willerwald
Wiesviller
Siltzheim
Sarreinsming
Sarreguemines
Sarralbe
Saint-Jean-Rohrbach
Rouhling
Richeling
Rémering-lès-Puttelange
Rémelfing
Puttelange-aux-Lacs
Neufgrange
Nelling
Loupershouse
Lixing-lès-Rouhling
Le Val-de-Guéblange
Kirviller
Kappelkinger
Kalhausen
Ippling
Hundling
Holving
Hilsprich
Hazembourg
Hambach
Guebenhouse
Grundviller
Grosbliederstroff
Frauenberg
Ernestviller
Bliesbruck
Blies-Guersviller
Blies-Ébersing