SM4CC (417_2004)
Informations générales
Identifiant du plan
417_2004
Identifiant de l'AOM
417
Nom court de l'AOM
BONNEVILLE
Nom de l'AOM
SM4CC
N° SIREN
200031268
Lien base BANATIC
Forme juridique
SMF
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Haute-Savoie
Code INSEE de la ville/centre
74042
Ville/centre
BONNEVILLE
Nombre de communes du ressort territorial
35
Population municipale du ressort territorial
97 224 habitants
Classe de population du ressort territorial
50 000 à 100 000
Nom de l'unité urbaine
Genève (SUI) - Annemasse (partie française)
Obligation d'élaborer un PDM
Oui
État du plan
Plan approuvé
Type de plan
PGD ou autre
Année d'approbation
2004
Plan en vigueur pour l'AOM
Oui
Premier plan en cours d'élaboration
Non
Numéro de génération du plan
1
AOM à compétence PLUi
Non
Nombre de QPV sur le ressort territorial
1
Identifiants des QPV
Remarques générales
Le PGD est élaboré à l’échelle de Bonneville, commune centre du Syndicat SM4CC, pas à l’échelle du SM4CC
Lien internet
Élaboration Autres docs
Coût d'élaboration du plan
NC
Annexe accessibilité PMR
NC
Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
NC
Bilan des PAVE
NC
Bilan des SDA
NC
Données offre et mobilité
Métro / Tramway
Non
Autre TC en site propre
NC
TAD
NC
VLS
NC
Liens vers PASSIM - base d'offres
Nombre de dép/per/jour
NC
Part modale VP à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale VP objectif
NC
Part modale TC à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale TC objectif
NC
Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Marche objectif
NC
Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Vélo objectif
NC
Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
NC
Autres parts modales objectif
NC
Objectifs et plans d'actions
Montant total du plan d'action
NC
Évolutions depuis l'approbation
Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
Non
Attaque en justice
Non
Existence d'évaluation a posteriori
NC