CA de Vesoul (200)
Informations générales
Identifiant du plan
200
Identifiant de l'AOM
200
Nom court de l'AOM
VESOUL
Nom de l'AOM
CA de Vesoul
N° SIREN
247000011
Lien base BANATIC
Forme juridique
CA
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Haute-Saône
Code INSEE de la ville/centre
70550
Ville/centre
VESOUL
Nombre de communes du ressort territorial
20
Population municipale du ressort territorial
33 484 habitants
Classe de population du ressort territorial
25 000 à 50 000
Nom de l'unité urbaine
Vesoul
Obligation d'élaborer un PDM
Non
État du plan
Sans démarche de planification
Type de plan
Sans objet
Plan en vigueur pour l'AOM
Non
Premier plan en cours d'élaboration
Non
AOM à compétence PLUi
Oui
Nombre de QPV sur le ressort territorial
1
Identifiants des QPV
Élaboration Autres docs
Coût d'élaboration du plan
NC
Annexe accessibilité PMR
NC
Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
NC
Bilan des PAVE
NC
Bilan des SDA
NC
Données offre et mobilité
Métro / Tramway
Non
Autre TC en site propre
NC
TAD
NC
VLS
NC
Liens vers PASSIM - base d'offres
Nombre de dép/per/jour
NC
Part modale VP à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale VP objectif
NC
Part modale TC à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale TC objectif
NC
Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Marche objectif
NC
Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Vélo objectif
NC
Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
NC
Autres parts modales objectif
NC
Objectifs et plans d'actions
Montant total du plan d'action
NC
Évolutions depuis l'approbation
Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
Non
Attaque en justice
Non
Existence d'évaluation a posteriori
NC
Liste des communes
Liste des communes du ressort territorial
Villeparois
Vesoul
Vaivre-et-Montoille
Quincey
Pusy-et-Épenoux
Pusey
Noidans-lès-Vesoul
Navenne
Montigny-lès-Vesoul
Montcey
Mont-le-Vernois
Frotey-lès-Vesoul
Échenoz-la-Méline
Coulevon
Comberjon
Colombier
Charmoille
Chariez
Andelarrot
Andelarre